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ELANCIEL PATRIMOINE

et tout devient possible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Elanciel Patrimoine, vous permet de devenir propriétaire d’un bien immobilier en exclusivité dès la signature du contrat par le versement d’un capital suivi d’une rente mensuelle (similaire à une rente viagère). Chaque année, la mensualité est revue via une indexation préalablement définie.

Acheter un bien en vente à terme libre vous donne la jouissance de celui-ci en l’occupant avec le privilège de la nue-propriété (vous devenez ainsi débirentier et bénéficiez également de l’usufruit par son droit d’usage).

La répartition des charges locatives de copropriété et la taxe d’habitation sont à régler par l’usufruitier. Cette pleine propriété scellée par un acte authentique permet d’habiter ou de créer son patrimoine parc immobilier locatif dans un délai plus court qu’un achat traditionnel. L’acquéreur devient propriétaire dès la signature du contrat de vente. Il crée ainsi son patrimoine immobilier plus rapidement en percevant des loyers.

La vente à terme d’un bien immobilier, peut, si tel est le choix du vendeur, lui permettre de continuer à occuper son habitat sur une période définie après abattement de sa valeur vénale (décote définie par un calcul encadré par la loi). Il s’agit de la vente à terme occupée.

 Elle n’est pas fonction de l’âge du vendeur et ne s’adresse pas spécialement à une personne âgée contrairement au viager.  La fiscalité de ce type de vente immobilière permet au vendeur de ne pas être imposable sur la mensualité versée par l’acheteur en résidence principale.

 L’espérance de vie du créditrentier n’a pas d’influence sur la durée de versement des rentes car l’héritier continue de percevoir la rente au décès du vendeur.

La clause résolutoire sécurise le vendeur sur le bon déroulement de la vente et lui permet de récupérer son bien ainsi que tous les versements en cas de défaillance de l’acheteur durant la vente à terme.

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